Échanges, retours, remboursements

Échanges : En cas de livraison d’un article défectueux ou non conforme, nous nous engageons à l’échanger, sous réserve d’une preuve photographique de son état défectueux non dû à la livraison (à envoyer à l’adresse contact [ar] arthurconstance.com) et qu’il soit retourné accompagné de la facture correspondante dans les 7 jours suivant la réception du colis à : Édition ACEY, 94 rue Gambetta, 11210 Port la Nouvelle. Les frais de retour seront alors intégralement remboursés (dans la limite d’un coût d’envoi en mode standard) et l’échange mis en œuvre intégralement.

Droit de retour : Le client dispose d’un droit de rétraction prévu par la Loi ;  il peut retourner un livre dans les 7 jours francs ouvrés à compter de la réception de son colis sous réserve que le livre soit accompagné de la facture correspondante à : Édition ACEY, 94 rue Gambetta, 11210 Port la Nouvelle. Les Frais d’expédition envoi et de retour restent à la charge du client. En cas de retour d’un livre endommagé, un remboursement partiel et dégressif en fonction des dégâts sera effectué (3€, 5€, ou 8€ en fonction des dommages constatés par les Éditions ACEY à la réception du colis). Au terme du délai de 7 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande de l’acquéreur.

En cas d’un retour du à une adresse invalide, le client devra payer l’intégralité des frais de livraison de la réexpédition facturés par La Poste. Si le client préfère annuler sa commande et demander un remboursement, ce remboursement sera amputé de l’intégralité des frais de livraison facturés par La Poste lors de la première livraison.

Modalités de remboursement : En cas de remboursement, nous garantissons qu’il est effectué par virement sur votre compte via Stripe dans un délai inférieur à 30 jours suivant la date de réception du colis retourné.

Validation : Quand vous cliquez sur le bouton Validez après le processus de commande, vous déclarez accepter l’intégralité des conditions de vente, pleinement et sans réserve, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance.

Les Édition ACEY ne peuvent être tenues pour responsable des dégâts, ou de l’indisponibilité du produit ou des produits, en cas de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Les Éditions ACEY n’engagent aucune responsabilité pour tous dommages indirects  du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque ouvrage pour en connaître les caractéristiques précises. Les Éditions ACEY, ne sont responsables que du contenu des pages qu’elles éditent.

En cas d’erreur manifeste entre les caractéristiques de l’ouvrage et sa représentation et/ou les conditions de la vente, les Éditions ACEY ne sauraient voir leur responsabilité engagée.

Protection des données personnelles

Les Éditions ACEY s’engagent à protéger les données qui vous sont personnelles. Celles-ci sont confidentielles.  Lors des achats, nous vous demandons les informations indispensables pour assurer la qualité de nos services et nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent êtres transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement paiement.
Ces informations et données sont généralement conservées à des fins de sécurité, afin de respecter  les obligations légales et réglementaires pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit d’en faire la demande écrite par e-mail.

Acceptation du client

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.